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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV
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MARQUIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE FRANCE
FCV, SAS

Numéro de dépôt :
3956269
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
MARQUIS DE FRANCE de FCV

Présentation de la marque MARQUIS DE FRANCE

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCV domicilié(e) 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 346 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCV domicilié(e) 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France.

La marque MARQUIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE FRANCE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

FCV a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE FRANCE , CHARLES DE L'ARNESQUE , FCV FOOD CONVENIENCE VENTURE , FCV , MANON DE L'ARNESQUE


FCV, SAS - 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 534346887


FCV - 3 RUE DES FORGES - 53420 - CHAILLAND - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.